Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SAGHA
Numéro de dépôt :
1611113
Date de dépôt :
25/04/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/04/2000
Présentation de la marque SAGHA
Déposée le 25 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) DISPRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SAGHA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SAGHA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1611113.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DISPRA a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 3 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°299719 - Publication au BOPI 2000-03-03